solex, galet et cahine Index du Forum solex, galet et cahine
Le forum de Mirabelle Solex, dédié aux solex et cyclos à galets et à chaines en Lorraine
 
 FAQFAQ   RechercherRechercher   MembresMembres   GroupesGroupes   S’enregistrerS’enregistrer 
 ProfilProfil   Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés   ConnexionConnexion 

Législation
Aller à la page: 1, 2, 3  >
 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    solex, galet et cahine Index du Forum -> Mirabelle Solex, la vie de l'assoc. -> Divers
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
Pascal T
Modérateur

En ligne

Inscrit le: 25 Fév 2009
Messages: 18 057
Localisation: Liffol le Gd
Masculin
Mirabelle(s): 18 038
Moyenne de points: 1,00

MessagePosté le: Jeu 31 Déc - 12:14 (2015)    Sujet du message: Législation Répondre en citant

PublicitéSupprimer les publicités ?
Le pilote

Tout conducteur de cyclomoteur doit être âgé d'au moins quatorze ans - Article R211-2
Tout conducteur de cyclomoteur doit être titulaire du BSR ou du permis de conduire.

Tout conducteur de cyclomoteur doit porter un casque dont l'homologation est en vigueur - Article R431-1

Obligation de porter des gants pour les conducteurs et les passagers de motocyclette, de tricycle à moteur, de quadricycle à moteur ou de cyclomoteur en circulation. - Décret n° 2016-1232

Vous devez être en possession d’une attestation d’assurance et d'une vignette collée sur le cyclomoteur

Les assurances classiques. -> Idem cyclomoteurs et scooters modernes
Les assurances de collection. Les conditions d'admission et d'usage sont souvent restrictives; être âgé de plus de 25 ans, avoir un véhicule moderne assuré à son nom, etc..


Équipement obligatoire du cyclomoteur


Un rétroviseur gauche - Article R316-6
Un avertisseur sonore - Article R313-33
Un système d'éclairage en état de marche
Deux dispositifs de freinage
La plaque du constructeur - Article R317-9
______________________________________

Immatriculation


L’immatriculation de tous les cyclomoteurs est obligatoire.
Depuis le 1er janvier 2011, si le propriétaire veut circuler sur voies ouvertes à la circulation publique, il doit demander une carte grise et poser une plaque d'immatriculation.

Le fait de faire circuler un véhicule à moteur sans qu'il soit muni de plaque est une infraction de quatrième classe (135€ minorée à 90€ si on paie dans les trois jours et majorée à 375€ si on a un retard de paiement de plus de quarante cinq jours et pouvant atteindre une valeur maximale de 750€).

Pour faire immatriculer votre cyclomoteur, vous devez vous adresser soit :
- A un professionnel du commerce de cyclomoteurs et de motos habilité.
- Depuis le 16 aout 2017 un nouvelle procédure dématérialisée est mise en place - Décret n° 2017-1278
- Les sous-préfectures ne délivrent plus de certificat d'immatriculation, certaines préfectures ne le font que sous conditions spécifiques pour quelques temps.
- Fermeture définitive des SIV en préfecture le 06/11/2017
- Démarche dématérialisée sur le site -> https://ants.gouv.fr/

Constitution du dossier:
une demande d'immatriculation dûment remplie .
un certificat de cession ou une facture. (Une attestation sur l’honneur certifiant la propriété du cyclomoteur peut être suffisante)
une copie du certificat de conformité (feuille des mines) quand il existe, ou demandez une attestation à l'assurance stipulant; le genre (cyclo), la marque, le type, le numéro, et l'année de première mise en circulation (toutes les assurances ne proposent pas ce service).
Si pas, argumentez (résultat hélas variable selon les préfectures).
1 justificatif de domicile
photocopie de la carte d'identité
photocopie du permis de conduire ou BSR.
une attestation d'assurance de responsabilité civile pour le véhicule
Une attestation sur l'honneur certifiant la propriété du cyclomoteur peut vous être demandée.


Les cyclomoteurs de plus de 30 ans peuvent obtenir une C.G Collection, ce qui permet une plus grande souplesse dans le choix de la plaque d'immatriculation.
La carte-grise collection s'obtient par demande auprès de la FFVE -> Le décret

Ce qu'il faut remplir
(B) Date de 1ère immatriculation A remplir avec la date présumée (ou fantaisiste) de mise en circulation -
Le service carte grise indiquera très certainement la date réelle de 1ère immatriculation, celle du jour ou vous déposez le dossier
D1 MARQUE : Vous mettez la marque, Solex pour un solex, Peugeot pour une Bima, VeloVap pour un vap, TerroT pour un Lutin, etc
D2 TYPE VARIANTE VERSION : 2200 pour 2200, 3300 pour un 3300 ...... Bima - VV - Lutin........
D3 DÉNOMINATION COMMERCIALE :VéloSoleX - Bima - VV - Lutin - etc...
E : NUMERO D'IDENTIFICATION : Le numéro du cadre ou le numéro moteur quand il n'y a pas de n° de cadre. Dans le cas de l'utilisation du n° moteur, le remplacement de celui-ci implique une nouvelle demande de C.G ou de refrapper l'ancien n° sur le carter
(J1) Genre National : CL
Dans la rubrique couleur dominante :
CLAIR ou FONCE : Clair ou foncé
COULEUR PRINCIPALE : la couleur
_____________________________________________

Pour dater un solex, relevez le n° du moteur et allez vérifier dans ce tableau si c'est un modèle de l'époque solex, ou sur ce site si il est postérieur à 1974 ou si c'est un motobécane.
Pour une Bima ou clone (Automoto, Griffon, Magna-Debon, Terrot), voir ICI, et pour les VéloVap, c'est LA (mais c'est moins simple).

Les feuilles des mines disponibles le sont chez Les mordus du galet.

_____________________________________________

Faut-il remplir le certificat de conformité ?

Pour certaines préfectures oui, mais ne demandent que le n° d'identification, dans d'autres non, pas simple ...

La feuille des mines était délivrée et remplie par le concessionnaire (magasin) au moment de la vente. Les copies que nous utilisons n'ont pas de légitimité autre que fournir un maximum de renseignements pour l'obtention du certificat d'immatriculation.

Le fait de renseigner (exemple pour un solex).........
b) Que ce véhicule sort de nos usines
    le:pour être livré à:

Fait à Courbevoie le:

........ , peut-il être considéré comme faux en écriture ?

_____________________________________________

Liens utiles

Le site du S.I.V
Carte-grise.org
motoservice.com
Caractéristiques des plaques d'immatriculation - Arrêté du 6 décembre 2016


_____________________________________________

En projet - Contrôle Technique des cyclomoteurs

La proposition de loi de 2008
Le Commité Interministériel de la Sécurité Routière du 18 février 2010
Le collectif pa2ct

Contrôle technique 2-roues : report en 2022
Conseil et Parlement européens seraient arrivés à un compromis sur le contrôle technique européen. Son application aux deux-roues motorisés serait repoussée en 2022.



______________________________________________

Port du gilet jaune


Décret n°2015-514 - Détention et port du gilet jaune en bord de route
______________________________________________

Circuler de jour avec le feu de croisement allumé

Obligation aux cyclomoteurs mis en circulation pour la première fois à partir du 1er juillet 2004.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... e=20140527

______________________________________________
_________________
Pascal T - Le blog


Dernière édition par Pascal T le Mer 25 Oct - 17:42 (2017); édité 14 fois
Revenir en haut
Régis


En ligne

Inscrit le: 01 Jan 2010
Messages: 7 354
Localisation: Alsace
Masculin
Mirabelle(s): 7 354
Moyenne de points: 1,00

MessagePosté le: Jeu 31 Déc - 13:06 (2015)    Sujet du message: Législation Répondre en citant

chapeau pour le travail
dans les équipements obligatoires, il y a la plaque du constructeur, la majorité de mes solex n'en a pas


Revenir en haut
Visiter le site web du posteur
Pascal T
Modérateur

En ligne

Inscrit le: 25 Fév 2009
Messages: 18 057
Localisation: Liffol le Gd
Masculin
Mirabelle(s): 18 038
Moyenne de points: 1,00

MessagePosté le: Jeu 31 Déc - 13:13 (2015)    Sujet du message: Législation Répondre en citant

ouaip, mais en réalité il n'y a de plaque constructeur qu'à partir des motobécanes non (semi-sinfac ?) !? La aussi la législation a dû changer dans les années 1974-75
_________________
Pascal T - Le blog


Revenir en haut
tokota88


Hors ligne

Inscrit le: 09 Nov 2014
Messages: 754
Localisation: 88 vosges remiremont
Masculin
Mirabelle(s): 754
Moyenne de points: 1,00

MessagePosté le: Jeu 31 Déc - 14:23 (2015)    Sujet du message: Législation Répondre en citant

merci Pascal


Okay


c'est difficile de faire une législation correspondant a tous type de vehicules, plus ou moins vieux.... 
_________________
a+
gui


Revenir en haut
Visiter le site web du posteur
Pascal T
Modérateur

En ligne

Inscrit le: 25 Fév 2009
Messages: 18 057
Localisation: Liffol le Gd
Masculin
Mirabelle(s): 18 038
Moyenne de points: 1,00

MessagePosté le: Jeu 31 Déc - 15:13 (2015)    Sujet du message: Législation Répondre en citant

il n'y a qu'une seule législation, tout ce qui entraine une modification structurelle d'un véhicule ne s'applique pas aux modèles antérieures. 
_________________
Pascal T - Le blog


Revenir en haut
leludo54
privé

Hors ligne

Inscrit le: 27 Fév 2009
Messages: 7 886
Localisation: Près de Baccarat (54)
Masculin
Mirabelle(s): 1 038
Moyenne de points: 0,13

MessagePosté le: Sam 2 Jan - 10:08 (2016)    Sujet du message: Législation Répondre en citant

Oh, sacré boulot Pascal que tu viens de faireBravo
Toujours aussi "propre" les explications
Okay


Revenir en haut
ellimacmis


Hors ligne

Inscrit le: 14 Fév 2017
Messages: 26
Localisation: 57380
Masculin
Mirabelle(s): 26
Moyenne de points: 1,00

MessagePosté le: Mer 15 Fév - 14:57 (2017)    Sujet du message: Législation Répondre en citant

Tien, j'avais pas pensé à un rétroviseur.
_________________
C'est un Luxe d'avoir Le Poulain.


Revenir en haut
Pascal T
Modérateur

En ligne

Inscrit le: 25 Fév 2009
Messages: 18 057
Localisation: Liffol le Gd
Masculin
Mirabelle(s): 18 038
Moyenne de points: 1,00

MessagePosté le: Mer 15 Fév - 15:37 (2017)    Sujet du message: Législation Répondre en citant

et oui  Smile
_________________
Pascal T - Le blog


Revenir en haut
Laurent68


En ligne

Inscrit le: 08 Jan 2010
Messages: 4 794
Localisation: Alsace
Masculin
Mirabelle(s): 4 791
Moyenne de points: 1,00

MessagePosté le: Mer 15 Fév - 21:54 (2017)    Sujet du message: Législation Répondre en citant

sinfac ou semi : y a la plaque mais pas de num frappé dessus...


pour les num moteur et annee, precise peut etre un truc : chez tobec, les premiers num moteur frappes sur une petite plaque alu rivetee au carter reprennent des num du ddebut des 3800.


beau boulot 
_________________
Mon site web dédié aux Solex 3800 sous Motobécane et MBK : http://www.nos-solex.webou.net/


Revenir en haut
Visiter le site web du posteur
Pascal T
Modérateur

En ligne

Inscrit le: 25 Fév 2009
Messages: 18 057
Localisation: Liffol le Gd
Masculin
Mirabelle(s): 18 038
Moyenne de points: 1,00

MessagePosté le: Mer 15 Fév - 22:51 (2017)    Sujet du message: Législation Répondre en citant

Laurent68 a écrit:
..........pour les num moteur et annee, precise peut etre un truc : chez tobec, les premiers num moteur frappes sur une petite plaque alu rivetee au carter reprennent des num du ddebut des 3800.........

sais pas si il faut le dire, que le législateur se démerde
_________________
Pascal T - Le blog


Revenir en haut
Laurent68


En ligne

Inscrit le: 08 Jan 2010
Messages: 4 794
Localisation: Alsace
Masculin
Mirabelle(s): 4 791
Moyenne de points: 1,00

MessagePosté le: Jeu 16 Fév - 09:35 (2017)    Sujet du message: Législation Répondre en citant

pas faux Mr. Green
_________________
Mon site web dédié aux Solex 3800 sous Motobécane et MBK : http://www.nos-solex.webou.net/


Revenir en haut
Visiter le site web du posteur
Baboune du 57


Hors ligne

Inscrit le: 23 Mai 2016
Messages: 179
Localisation: Fameck 57
Masculin
Mirabelle(s): 179
Moyenne de points: 1,00

MessagePosté le: Ven 17 Fév - 18:20 (2017)    Sujet du message: Législation Répondre en citant

Hello!Question intéressante: si par exemple le Solex, ou autre mob provient d'un pays étranger ex Belgique, Luxembourg, Italie...etc... y a t' il une différence sur les numérotations moteur, cadres...
Est-il possible de les faire immatriculer, ou bien il fait des papiers spécifiques du pays d'où provient le cyclo?
La numérotation est-il la même que sur nos Solex?
A l'époque j'avais un Solex avec un numéro frappé en haut de la poutre di cadre, il devait provenir de l'étranger???
_________________
Plus j'courrot, plus il m' rattrapot !

http://roulecool57.skyblog.com


Revenir en haut
Laurent68


En ligne

Inscrit le: 08 Jan 2010
Messages: 4 794
Localisation: Alsace
Masculin
Mirabelle(s): 4 791
Moyenne de points: 1,00

MessagePosté le: Dim 21 Mai - 17:06 (2017)    Sujet du message: Législation Répondre en citant

Salut !


J'ai besoin d'un remise à jour de mon logiciel. Je vais vendre un Solex non immatriculé et je souhaite réunir tout ce qu'il faut pour que le futur acheteur ait tout en main :


Donc:

Constitution du dossier:
une demande d'immatriculation dûment remplie . >> CERFA 13750*05 complété
un certificat de cession ou une facture. (Une attestation sur l’honneur certifiant la propriété du cyclomoteur peut être suffisante) >> Je fais un papier avec mes noms et adresse, et indique vendre un cyclo de marque Solex, type truc, numéro machin, genre CL : c'est bon ?
une copie du certificat de conformité (feuille des mines) quand il existe, ou demandez une attestation à l'assurance stipulant; le genre (cyclo), la marque, le type, le numéro, et l'année de première mise en circulation (toutes les assurances ne proposent pas ce service) >> l'acheteur assure le Solex et demande une attestation stipulant genre, marque, type et num d'identification : C'est bon ?
1 justificatif de domicile >> l'acheteur s'en occupe évidemment
photocopie de la carte d'identité >> l'acheteur s'en occupe évidemment

Une enveloppe timbrée libellée à votre nom et adresse pour le retour du titre provisoire si demande par correspondance    >> Y pas eu du changement sur où et comment envoyer et recevoir ?

Une attestation sur l'honneur certifiant la propriété du cyclomoteur peut vous être demandée. >> L'acte de vente va suffire non ?
_________________
Mon site web dédié aux Solex 3800 sous Motobécane et MBK : http://www.nos-solex.webou.net/


Revenir en haut
Visiter le site web du posteur
Pascal T
Modérateur

En ligne

Inscrit le: 25 Fév 2009
Messages: 18 057
Localisation: Liffol le Gd
Masculin
Mirabelle(s): 18 038
Moyenne de points: 1,00

MessagePosté le: Dim 21 Mai - 17:24 (2017)    Sujet du message: Législation Répondre en citant

grosso modo oui à tout,  et c'est à l'acheteur de tout faire, tu n'es que le vendeur d'un véhicule non immatriculé, alors fais le minimum, un certificat de session tout bête (?) .

Citation:

l'acheteur assure le Solex et demande une attestation stipulant genre, marque, type et num d'identification : C'est bon ?

c'est ça, à condition de l'assureur veille bien assurer sans C.I, les assurances classiques ne le font pas, assurances "collection" (je parle pour Clavel) oui.

Pour l'enveloppe timbrée c'était dans le texte originel, et la préf d'Epinal me l'a demandé .

Renvoie "ton acheteur" à ce texte -> https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F21814
_________________
Pascal T - Le blog


Revenir en haut
Laurent68


En ligne

Inscrit le: 08 Jan 2010
Messages: 4 794
Localisation: Alsace
Masculin
Mirabelle(s): 4 791
Moyenne de points: 1,00

MessagePosté le: Dim 21 Mai - 17:32 (2017)    Sujet du message: Législation Répondre en citant

J'étais justement en train de lire ce texte que tu mets en lien :

Si votre 2 roues n'a jamais été immatriculé, qu'il a été mis en circulation avant le 1er juillet 2004 et que vous ne pouvez pas présenter le certificat de conformité original, vous pouvez présenter à la place :
  • le duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant en France,
  • ou une facture du véhicule comportant obligatoirement le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule,
  • ou une attestation d'assurance du véhicule comportant obligatoirement le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule.

Donc on peut joindre une simple copie du certificat de conformité (feuille des mines) à priori. Ce qui paraît plus simple que d'assurer + demande d'attestation. On comprend la même chose ?


NB : Plus tard j'aurai un autre solex à vendre, alors je vais peut être demander l'immatriculation d'avance ça simplifie la démarche
_________________
Mon site web dédié aux Solex 3800 sous Motobécane et MBK : http://www.nos-solex.webou.net/


Revenir en haut
Visiter le site web du posteur
Contenu Sponsorisé






MessagePosté le: Aujourd’hui à 22:23 (2017)    Sujet du message: Législation

Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    solex, galet et cahine Index du Forum -> Mirabelle Solex, la vie de l'assoc. -> Divers
Aller à la page: 1, 2, 3  >
Toutes les heures sont au format GMT + 1 Heure
Aller à la page: 1, 2, 3  >
Page 1 sur 3

 
Sauter vers:  

Index | creer un forum | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
Powered by phpBB © 2001 - 2005 phpBB Group
Theme ACID v. 2.0.18 par HEDONISM
Traduction par : phpBB-fr.com